Conditions générales d'utilisation et de vente du site MonCoachingMinceur.com - dernière mise à jour mai 2015


Article 1 – Acceptation des CGU (conditions générales d'utilisation)
Les présentes conditions générales régissent les modalités d'utilisation du site et des services MonCoachingMinceur.com, propriété de la Société à Responsabilité Limitée (SARL) KOM DES COACHS, distribué par KOM DES COACHS en France et dans l'Union Européenne. Le fait de consulter les pages de ces services implique par l'internaute l'acceptation des conditions générales d'utilisation. KOM DES COACHS fournit ses services, sous réserve de l'engagement réciproque de l'utilisateur à respecter les conditions présentées ci-dessous.
KOM DES COACHS se laisse la liberté de modifier à tout moment le contenu des conditions générales d'utilisation et de ventes et suggère à ses utilisateurs de s'y référer régulièrement pour s'assurer de leur acceptation.

Lorsque vous venez sur notre site, nous mettons éventuellement des témoins appelés « cookies » sur votre ordinateur, stockés sur le disque dur.
En fonction de vos intérêts et préférences, nous adaptons l’agencement de notre site ou de nos services. Le contenu du site est ainsi plus pertinent pour les utilisateurs. Les cookies nous donnent des informations relatives au nombre de visites, aux préférences de navigation, aux utilisateurs, nous permettant d’optimiser l’utilisation du site. En général, les navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais sachez que ce n’est pas une obligation. Si vous souhaitez désactiver les cookies, il vous suffit de changer les réglages de votre navigateur. Cependant, si vous faites cette manipulation, vous risquez de ne pas bénéficier de toutes les fonctionnalités du site ou de ne pas pouvoir créer un compte en ligne.

Article 2 – Description des services proposés par MonCoachingMinceur.com
Le site Internet MonCoachingMinceur.com édité par la société KOM DES COACHS fournit à ses utilisateurs un certain nombre d'informations et de services.
Les informations et services proposés (régimes, programmes minceurs, bilan minceur) sur le site MonCoachingMinceur.com ne peuvent permettre d’élaborer un diagnostic médical sur la santé, le poids et les besoins de l'utilisateur. Les informations que celui-ci pourraient entrer sur ce site n’ont en aucun cas la valeur et ne remplace absolument pas, ni un diagnostic médical, ni un suivi médical et / ou psychiatrique.
Moncoachingminceur.com est responsable de l'exactitude, des erreurs et des omissions contenues sur ce site, mais ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il en fait. Moncoachingminceur.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site. Moncoachingminceur.com ne pourra être tenu responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.


Sur la partie du site accessible sans abonnement :
Un magazine en libre consultation avec des informations (breves, articles, dossiers, rubrique vrai-faux, interviews) sur la nutrition, le sport et la psychologie
Une encyclopédie des aliments, des nutriments, des régimes, de la psychologie et des sports avec des fiches sur une sélection de mots clés.


Sur le partie du site accessible avec paiement :
Programme EXPRESS
Pour les abonnés payants du programme Express de MonCoachingMinceur.com élaboré par des spécialistes (programme régi par les conditions de responsabilité du paragraphe 3), les informations et services complémentaires suivants :
• Des menus quotidiens ;
• Des outils de suivi de la perte de poids (courbe de poids et de tour de taille, calcul d'IMC,...) ;
• Des outils pratiques pour faciliter la conduite du programme (listes de courses,...)
• Des avis sous forme de questions posées par mail à l'équipe, pour accompagner les utilisateurs (ces avis n'impliquent aucune responsabilité de la part de MonCoachingMinceur.com ou de ses représentants) ;
• Des exercices physiques ;
• Un guide des protéines, glucides et lipides.

Programme INTEGRAL
Pour les abonnés payants du programme Intégral de MonCoachingMinceur.com élaboré par des spécialistes (programme régi par les conditions de responsabilité du paragraphe 3), les informations et services complémentaires suivants :
• Un bilan initial axé sur les objectifs de perte de poids et la silhouette, les rapports entretenus avec son poids, les troubles du comportement alimentaire et le rapport affectif à l'alimentation ;
• Un menu modèle en fonction de la phase dans laquelle se trouve l'utilisateur ;
• Des principes directeurs (11 commandements) à suivre;
• Des outils de gestion du programme pour accélérer et ralentir ;
• Des consignes et des conseils quotidiens en fonction du bilan initial
• Des avis sous forme de question par mail, pour accompagner les utilisateurs. L'abonné dispose d'un nombre limité d'avis gratuits pour tout abonnement mais il peut si besoin acheter des avis supplémentaires. Attention le nombre d'avis peut varier selon le programme acheté ; de même ceux-ci peuvent ne pas être compris dans certains achats auprès de nos partenaires. (ces avis n'impliquent aucune responsabilité de la part de MonCoachingMinceur.com ou de ses représentants);
• Des menus quotidiens et des idées recettes ;
• Une liste des aliments classés en fonction de leur apport ;
• Des exercices physiques ;
• Des outils de suivi de la perte de poids (courbe de poids et de tour de taille, calcul d'IMC,...) ;
• Des outils pratiques pour faciliter la conduite du programme (Tableau de bord...)
• Un guide des protéines, glucides et lipides ;
Cette description des Services proposés par MonCoachingMinceur.com n'est ni exhaustive ni définitive, et MonCoachingMinceur.com se réserve le droit de supprimer, modifier les modalités de mise en œuvre des Services ou d'ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le seul but d'améliorer la qualité des services proposés
Afin de bénéficier des Services, l'utilisateur doit disposer d'un accès à Internet, soit directement, soit par l'intermédiaire de systèmes ayant un accès à du contenu diffusé sur Internet. Les frais correspondants à cette connexion sont à la charge exclusive de l'utilisateur. De plus, il appartient à l'utilisateur de se munir du matériel nécessaire, et notamment d'un ordinateur, d'un modem ou de tout autre outil de connexion.
Avis personnalisé supplémentaire
Les abonnés (Express ou intégral) ont la possibilité d'acheter des avis supplémentaires dans la catégorie de leur choix (Nutrition, Psycho ou sport).


Article 3 – Conditions d'accès aux informations et services du site MonCoachingMinceur.com
L'ensemble des informations et des services proposés sur le site de MonCoachingMinceur.com est réservé aux utilisateurs de plus de 18 ans. Les utilisateurs âgé(e)s de moins de 18 ans sont prié(e)s de ne pas utiliser ces services de programmes minceur payants.
Les programmes payants de MonCoachingMinceur sont par ailleurs interdits aux femmes enceintes.


Article 4 – Paiement et sécurité
Les Services payants de MonCoachingMinceur.com ne sont disponibles qu'après paiement par l'utilisateur. L'utilisateur accepte les conditions financières et de facturation en procédant à l'achat d'un service.
MonCoachingMinceur.com se réserve le droit, à tout moment et sans en communiquer la raison aux utilisateurs, de modifier le prix de ses Services, étant précisé que le prix restera inchangé pour les contrats en cours.

PROGRAMME EXPRESS

Pour passer commande, vous devez :
- Remplir un questionnaire
- Consulter les Conditions Générales de ventes puis les accepter en cochant la case prévue à cet effet
- Procéder au paiement
- Initialiser votre compte pour démarrer votre programme et accéder à votre Espace et ce, dans un délai de 15 jours.


Les tarifs afférents à la commande du service sont indiqués sur le site www.moncoachingminceur.com. Les montants sont affichées TTC. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.


PROGRAMME INTEGRAL

Pour passer commande, il vous suffit de :
- Répondre aux questions du bilan initial. Sur la base de ces informations, la durée de votre Programme de coaching personnalisé vous est immédiatement adressée,
- Prendre connaissance et choisir un des tarifs proposés pour ce Programme (engagements et offres tarifaires distincts précisés sur la page de choix des offres),
- Consulter les Conditions Générales de ventes puis les accepter en cochant la case prévue à cet effet
- Procéder au paiement
- Initialiser votre compte pour démarrer votre programme et accéder à votre Espace.


Les tarifs afférents à la commande du service sont indiqués sur le site www.moncoachingminceur.com. Les montants sont affichées TTC. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.


Dans le cas du programme Intégral, des réductions jusqu'à 50 % peuvent s'appliquer aux clients qui choisissent de s'engager pour une durée supérieure à un mois.


L’ensemble des abonnements du programme intégral fonctionnent par tacite reconduction mais sont TOUS SANS AUCUN engagement de durée et peuvent être résilié à TOUT MOMENT.
Ainsi les abonnements 1, 2 et 3 mois sont reconduits, à date anniversaire, aux mêmes conditions que l’abonnement initial à savoir :
- Durée: 1 mois pour 1 mois, 2 mois pour 2 mois et 3 mois pour 3 mois
- Tarif: 44,9€ pour 1 mois, 59,9€ pour 2 mois et 79,9e pour 3 mois (Il est donc entendu que l’ensemble des réductions accordées au travers de bon de réduction ne sont valables que pour le 1er achat)
L’offre 7 jours quant à elle se transforme automatiquement en offre 1 mois à l’issue des 7 jours et est par la suite considérée comme telle
Les conditions sont les mêmes poru les gens ayant bénéficié d’un code donnant un accès à zéro euros.
Ainsi un abonnement gratuit d'une durée de X mois au prix de Y euros sera potentiellement reconduit à l'issue des X mois au prix de Y euros et pour une durée additionnelle de X mois.
L'abonnement 7 jours quant à lui se transforme automatiquement en offre 1 mois et est par la suite considéré comme tel.


Les Programmes sont établis pour une durée déterminée fixe, calculée en fonction de vos besoins et ne peuvent en aucun cas être comparé à la durée de l'abonnement. Il se peut que votre programme minceur soit réévaluer en fonction de l’atteinte ou non de vos objectifs et ce automatiquement ou en lien avec vos coachs.
Il n'y a pas de possibilité de retarder le début du Programme, car une fois que votre paiement est validé et que vous avez rempli le questionnaire d'initialisation de votre Compte, votre Programme démarre. Pour tout ajustement contacter le serviceclient@moncoachingminceur.com.
Le détail de chaque offre demeure consultable par le Client dans son interface utilisateur [abonnement en cours, prochain prélèvement, montant, facture, résiliation]


Article 5 - Droit de rétractation
Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation français, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un délai de quatorze jours (14) francs à compter de la souscription des Services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, conformément à l'article L 121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que l'utilisateur a accédé aux Services concernés.


Article 6 – Conditions de résiliation


TOUS nos abonnements sont SANS engagement de durée et peuvent de ce fait être résilié à tout moment dans votre espace personnel, en quelques clics y compris la veille du paiement ou par un simple email à serviceclient@moncoachingminceur.com spécifiant votre adresse email d'inscription et votre volonté de “résilier votre abonnement”. Dans le cas de l'email il faut compter un délai de 48 heures ouvrées et il faudra mentionner textuellement la volonté de “résilier votre abonnement”.


Ce qui ne constitue en aucun cas une résiliation:
Nous déclarer en spams ou courriers indésirables ne résilie en aucun cas votre abonnement à nos services et ne sera jamais considéré comme une résiliation, même si vous avez de fait cessé de recevoir nos communications.
Vous désinscrire de la newsletter, des emails quotidiens ou de n’importe quelle communication electronique ne résilie en aucun cas votre abonnement et ne sera jamais considéré comme une résiliation, même si vous avez de fait cessé de recevoir nos communications.
Ne plus vous connecter ne résilie en aucun cas votre abonnement et ne sera jamais considéré comme une résiliation, même si vous avez de fait cessé de suivre le programme.


Chaque utilisateur peut donc mettre fin à son inscription aux services payants de MonCoachingMinceur.com en demandant la clôture de son compte à tout moment auprès de MonCoachingMinceur.com, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, notamment via la rubrique "Mon compte" du Site dédiée à cet effet ou par tout autre moyen qui pourra lui être indiqué dans cette rubrique.
Dans tous les cas cette demande n'emporte pas le remboursement de la période restant à courir jusqu'à l'échéance de l'Abonnement de l'utilisateur.


Si pour quelle que raison que ce soit (notamment, grossesse, maladie, vacances etc.), vous étiez amené à interrompre ou arrêter le Programme en cours, aucun remboursement ne pourra vous être accordé. Veuillez prendre contact avec serviceclient@moncoachingminceur.com si besoin.


Article 7 – Informations et services payants et gratuits
Les informations et services proposés gratuitement par MonCoachingMinceur.com pour l'utilisateur n'implique donc aucun frais facturé suite à la consultation des informations et à l'usage de ces services, sauf mention contraire. La gratuité de ces informations et de ces services a pour conséquence que l'utilisateur ne peut prétendre aux droits des consommateurs. Juridiquement KOM DES COACHS exclue toutes les garanties implicites d'adéquation à un usage spécifique, de qualité marchande, d'absence de défaut de conception et d'absence de contrefaçon.
Concernant les parties payantes du site MonCoachingMinceur.com, la société KOM DES COACHS s'engage à assurer un niveau de qualité optimal mais ne peut être tenue pour responsable si le niveau de qualité obtenue ne correspond pas au souhait initial de l'utilisateur ou si des éléments externes à sa volonté ont pour conséquences de nuire à la qualité de service voir à empêcher l'utilisateur d'y avoir accès. Notamment la société KOM DES COACHS ne pourra être tenue pour responsable si les informations et les services de son site Internet ne sont plus accessibles suite à des problèmes techniques chez la société hébergeant le site ou en cas de force majeure.


Article 8 – Protection de la vie privée, communication des données personnelles et loi informatique et liberté, utilisation de cookie
Ces données personnelles par exemple le nom, le prénom, l'adresse email ou l'adresse postale, que l'utilisateur peut être amené à communiquer sur le site MonCoachingMinceur.com édité par KOM DES COACHS, sont traitées dans le cadre des principes de confidentialité, de protection de la vie privée et de respect des réglementations en vigueur.
Conformément à la loi n° 78 -17 du 6 janvier 1978, le traitement de ces informations nominatives a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1476297 pour assurer le respect des données personnelles des utilisateurs.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validité de l'abonnement ou de la commande. L'utilisateur donne son consentement à l'utilisation des données nominatives recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier de clientèle de la société KOM DES COACHS éditrice de MonCoachingMinceur.com.
Le consommateur dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer auprès de la société KOM DES COACHS :
- par mail support@moncoachingminceur.com
- à l'adresse suivante :

MonCoachingMinceur.com /KOM DES COACHS
15 bis rue Jean Baptiste Pigalle,
75009 PARIS
Afin d'optimiser l'usage de ses services en ligne, moncoachingminceur.com se réserve le droit de placer des cookies sur les ordinateurs des utilisateurs de ses sites. Ces cookies ne permettent pas d'identifier les utilisateurs mais sont notamment utilisés pour faciliter l'accès des utilisateurs à leurs comptes. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'utilisateur sur le site moncoachingminceur.com qui pourront être lues lors des visites ultérieures de l'utilisateur. Pour savoir comment refuser, supprimer ces "Cookies" ou être prévenu de leur réception par un message, veuillez consulter la rubrique d'aide de votre navigateur internet.


Article 9 – Engagements de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser les informations et services du site MonCoachingMinceur.com édité par la société KOM DES COACHS à des fins commerciales ou à toutes fins qui ne seraient pas strictement personnelle. L'utilisateur s'engage par ailleurs à ne pas utiliser les informations et services de MonCoachingMinceur.com à des fins illégales de toutes natures que se soit notamment de transmettre des messages comprenant des propos diffamatoires, portant atteinte à la vie privée et à la dignité de tiers ou contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs et enfin nuisant de manière quelconque à la société KOM DES COACHS et des autres utilisateurs des informations et services de MonCoachingMinceur.com.


Article 10 – Indemnisation pour préjudice
L'utilisateur s'engage à garantir et indemniser KOM DES COACHS et ses représentants légaux, ses conseils, ses salariés ou tout autres partenaires contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutifs à la diffusion de contenus ou à l'utilisation des services issus du site MonCoachingMinceur.com, à la violation des présentes conditions générales d'utilisation ou enfin au fait de porter atteinte aux droits des autres utilisateurs.


Article 11 – Garanties
L'utilisateur accepte et reconnaît les éléments suivants :
La société KOM DES COACHS ne garantit aucunement que les outils, les contenus et les services répondent parfaitement aux attentes des utilisateurs.
L'ininterruption de l'accès aux outils et services n'est pas garantie, de même KOM DES COACHS ne garantit pas la sureté et l'absence d'erreur de ses contenus, outils et services ;
L'utilisation des services et outils par l'utilisateur est au seul risque de l'utilisateur, notamment pour toute perte de données, tout dommage matériel en particulier sur l'ordinateur ou le mobile de l'utilisateur résultant du téléchargement, de l'utilisation ou de la consultation des informations, des outils et des services proposés par MonCoachingMinceur.com.
Les contenus, outils et services sont livrés en l'état et sont accessibles en fonction des disponibilités.


Article 12 – Limitation des services et responsabilités
Le site ne peut en aucun cas se substituer à une consultation d'un nutritionniste spécialisé ou d'un médecin généraliste et/ou spécialisé dans le domaine de la diététique, du sport ou de la psychologie.
MonCoachingMinceur.com est un site d'informations sur la nutrition, la diététique, le sport et le bien être de la personne mais également un site de services. Les informations et services figurant sur le site moncoachingminceur.com sont transmis à titre purement indicatif et utilisés sous la responsabilité exclusive de l'internaute. Il appartient à l'internaute de les utiliser à ses risques et de procéder à toutes vérifications sous son entière responsabilité.
Dans le Cadre du Programme Intégral, le bilan initial et le programme proposé sont élaborés à partir des réponses de l'utilisateur au questionnaire initial de www.moncoachingminceur.com.
Le comportement alimentaire de l'internaute est donc identifié à partir de sources extérieures, émanant de l'intéressé exclusivement, sur lesquelles www.moncoachingminceur.com n'a aucune maîtrise et aucun contrôle
Par conséquent, moncoachingminceur.com ne saurait être tenu responsable d'une identification inexacte des causes de surpoids, aboutissant à l'élaboration d'un programme inadapté.


Les informations et services proposés sur le site MonCoachingMinceur.com ne peuvent permettre d'élaborer un diagnostic médical sur votre santé, votre poids et vos besoins. Les informations personnalisées qui pourraient être entrées ou fournies à l'utilisateur sur ce site, notamment le système d'avis personnalisé par email, n'ont en aucun cas la valeur et ne remplace absolument pas la consultation d'un médecin généraliste, d'un spécialiste ou d'un professionnel de santé compétent.
Les recommandations ne sont pas adaptées aux personnes suivant un régime alimentaire particulier, suite à une prescription médicale d'un médecin, dans le cadre d'une pathologie particulière

- par exemple des patients qui présenteraient une intolérance au gluten, un diabète, une allergie alimentaire, certaines maladies rénales,...

- des pathologies chroniques ou aigues et / ou psychiatriques.

Les programmes payants ne doivent pas être suivis par des personnes souffrant de troubles psychotiques, troubles sévères du comportement alimentaire (anorexie, boulimie), maladie cardiovasculaire, obésité morbide, obésité ayant fait l'objet d'une réduction gastrique ou d'une transposition digestive, maladies auto-immunes, cancers, insuffisance rénale, insuffisance hépatique.
Les programmes payants proposées ne doivent pas être suivis pendant une grossesse ou par des personnes trop maigres (Indice de Masse Corporelle (IMC) <18.5). Rappel du calcul de L'IMC :
IMC = poids (kg)/ taille (m)2
Les utilisateurs des informations et des services proposés par le site MonCoachingMinceur.com reconnaissent que les informations qui sont mises à leur disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et qu'elles n'intègrent pas l'intégralité des informations notamment des différents symptômes, des traitements et des médicaments appropriés aux pathologies et différents problèmes qui les concernent. Compte-tenu de ces éléments, MonCoachingMinceur.com ne peut pas garantir un quelconque résultat suite à l'utilisation et à l'application par les internautes des informations, conseils ou services qui sont proposés sur le site. Ce point concerne tout particulièrement la perte de poids sur laquelle MonCoachingMinceur.com ne saurait être tenu pour responsable.


En complément voici une liste des responsabilités pour lesquelles la société KOM DES COACHS et son site MonCoachingMinceur.com ne pourront être considérés comme responsable :
Des frais consécutifs à l'acquisition de biens ou de services résultant de l'utilisation des informations et services ;
Un dommage, de quelque nature que ce soit, direct ou indirect, notamment toutes pertes qui pourraient résulter de l'utilisation et de l'accès ou de l'impossibilité d'utiliser ou d'accéder aux informations et services du site MonCoachingMinceur.com et tout dommage suite à une déclaration que pourrait effectuer un tiers sur les informations et services de MonCoachingMinceur.com.


En ayant accès au site de MonCoachingMinceur.com et en utilisant les services du site, l'utilisateur reconnaît que la responsabilité de KOM DES COACHS ne pourra être mise en cause en ce qui concerne l'information et les services qui sont proposés sur le site MonCoachingMinceur.com, et qu'il accepte que l'utilisation de ces informations et de ces services s'effectue sous ses seuls et entiers contrôles, responsabilités et directions.
Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites Internet gérés par des tiers (« Sites Partenaires »). MonCoachingMinceur.com n'exerce aucun contrôle sur les Sites Partenaires et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou disfonctionnement. Ces liens ne vous sont proposés par MonCoachingMinceur.com que pour votre commodité, et l'insertion de tout lien ne signifie pas que MonCoachingMinceur.com approuve le contenu de ces Sites Partenaires ni n'implique aucune association entre MonCoachingMinceur.com et les exploitants de ces Sites Partenaires. Il vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les Sites Partenaires, ainsi qu'à leurs conditions d'utilisation, et de vous y conformer.


Article 13 – Services interactifs (programme, avis,...)
Les dispositions présentées ci-dessus sont applicables à l'ensemble des services interactifs proposés sur le site MonCoachingMinceur.com.
Il est demandé de manière impérative aux utilisateurs de respecter l'ensemble des dispositions légales et réglementaires en vigueur. En ce qui concerne les forums, les chats et les blogs qui sont mis à disposition aujourd'hui ou qui seraient mis à disposition demain aux utilisateurs, l'utilisateur est considéré comme seul responsable des informations, des messages, des images et d'une manière générale de tout le contenu qu'il diffuse.
L'utilisateur accepte également que la société KOM DES COACHS puisse de sa propre initiative et sans mise en demeure préalable de l'utilisateur supprimer, en totalité ou en partie, tout contenu qu'il diffuserait ou qu'il recevrait via les outils et services interactifs proposés sur le site de MonCoachingMinceur.com , si ce contenu était susceptible de porter atteinte aux bonnes mœurs et aux lois et règlementations en vigueur en France et dans l'Union Européenne.
L'utilisateur des services du site MonCoachingMinceur.com reconnaît être seul responsable de l'utilisation qui pourrait être faite du contenu, de quelque nature que ce soit, qu'il serait amené à diffuser sur les outils et services interactifs, et que la société KOM DES COACHS ne garantit pas l'exactitude, la légalité, la qualité, la fiabilité des contenus de quelque nature qu'ils soient qui sont diffusés à travers les services interactifs proposés sur les sites de la Société KOM DES COACHS. Par ailleurs la société KOM DES COACHS n'engage pas sa responsabilité sur les contenus publiés par les utilisateurs et ne procède à aucun contrôle systématique. L'utilisateur est donc entièrement responsable des contacts qu'il pourrait prendre en utilisant les outils et services interactifs du site MonCoachingMinceur.com.


Notamment la société KOM DES COACHS et son site MonCoachingMinceur.com ne garantit le respect :
De la réglementation sur les contenus postés (textes, images,...) par les autres utilisateurs notamment si ces messages ont un caractère :
Raciste, pornographique ou illicite susceptible de porter atteinte à la sensibilité et à l'intégrité d'un autre internaute ou à l'image de KOM DES COACHS et de sa marque MonCoachingMinceur.com.
Des règles relatives au respect de la vie privée des utilisateurs connectés sur MonCoachingMinceur.com. A ce titre l'utilisateur s'engage à s'abstenir de diffuser à l'aide des outils et services interactifs des messages ayant un caractère insultant, dénigrant, injurieux, dégradant ;
Des autres utilisateurs en ne diffusant pas des messages ou du contenu qui n'aurait pas de lien avec les questions abordées.


Article 14 – Droit de propriété : intellectuelle, marque,...
L'utilisateur accepte et reconnaît que le contenu, les outils et services qui incluent sans que cette liste soit exhaustive :
Articles, dossiers, interviews,... ;
Logiciels, outils,... ;
Photographies, images, dessins, vidéos... ;
Musiques, sons...
Contenu des publicités
Sont protégés par le droit des marques, le droit de la propriété intellectuelle, le droit des brevets ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. L'utilisateur n'est aucunement autorisé à reproduire, utiliser, distribuer ou créer des contenus et œuvres déclinées à partir du contenu, des outils ou des services de MonCoachingMinceur.com.


Article 15 – Modification des services et des conditions générales
La société KOM DES COACHS se réserve le droit de supprimer, de modifier, d'interrompre temporairement ou définitivement ses contenus, ses outils ou ses services de manière partielle ou dans leur intégralité à tout moment sur son site MonCoachingMinceur.com.


Article 16 – Notification
Toutes les notifications de la part des utilisateurs au sujet de ces présentes conditions générales d'utilisation devront se faire par écrit et être envoyées par courrier postal à l'adresse suivante :
KOM DES COACHS Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social de 13 222 €
15 bis rue Jean Baptiste Pigalle, 75009 PARIS France
RCS Paris B 528 772 841 / TVA Intracommunautaire : FR 325 2877 2841


Article 17 – Loi applicable et juridiction compétente
Pour la partie payante des services proposés par la société KOM DES COACHS sur son site www.MonCoachingMinceur.com, le présent contrat est soumis au droit français, plus particulièrement à la réglementation de la vente à distance (articles L 121-16 à L121-20 du code de la consommation) intégrant la directive 97/7 CE du 20 mai 1997 relative à la protection des consommateurs en matière de contrats à distance.
La juridiction compétente concernant l'ensemble des activités de la société KOM DES COACHS est celle du ressort du tribunal de Paris.
Le présent contrat est soumis à la loi française et aux règles légales de compétence territoriale ou d'attribution applicables.
Pour les acheteurs situés dans l'Union Européenne, le présent contrat sera soumis à la loi française, sauf si la conclusion du contrat a été précédée d'une publicité ou d'une proposition spécialement faite par KOM DES COACHS dans le pays de l'utilisateur. En conclusion pour les consommateurs situés dans d'autres pays sauf dispositions légales contraires et impératives, le présent contrat sera régi par la loi française et tout litige né du présent contrat relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.


Article 18 - Divers
Ces Conditions Générales d'Utilisation constituent l'intégralité de l'accord passé entre la société KOM DES COACHS et l'utilisateur pour ce qui concerne l'utilisation des outils et services proposés par son site MonCoachingMinceur.com, et se substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre l'utilisateur et KOM DES COACHS.
Promotions et conditions de participation aux jeux concours du site MonCoachingMinceur.com :
La société KOM DES COACHS peut être amenée avec ses partenaires à proposer des concours et des promotions sur leurs sites. Ces promotions sont ouvertes à tous les utilisateurs, à l'exclusion des employés de la société KOM DES COACHS ou de toutes les personnes ayant participé à l'élaboration directe ou indirecte du jeu de même que leur famille. La participation est limitée aux utilisateurs ayant atteint l'âge de 18 ans ;
Dans le cadre d'un jeu concours, chaque utilisateur ayant complété un questionnaire ou un test ayant indiqué une adresse e-mail valide, dans le respect des délais avant le tirage, se voit accorder une participation au tirage. Aucune limite existe au nombre de participations autorisées pour chaque utilisateur, toute participation devant être reçue et validée pendant la période indiquée ;
Le tirage au sort est effectué électroniquement, une fois le gagnant désigné, aucune contestation d'aucune sorte n'est acceptée considérant que le tirage est irrévocable. Le prix attribué au gagnant est délivré dans les plus brefs délais, le gagnant accepte les conditions de réception de son prix. Aucune contrepartie ou équivalent financier des gains ne pourra être sollicité par le ou les gagnant(s). Le gagnant est informé de son gain par e-mail, il autorise expressément le site MonCoachingMinceur.com à diffuser son nom et certains détails (respectant le respect de la vie privée) à l'occasion de toute campagne publicitaire ou promotionnelle sur Internet ou par publication dans la presse sur tout support.
La simple participation au tirage au sort entraîne l'acceptation immédiate du présent règlement, en cas de non acceptation des présentes conditions, l'utilisateur est invité à contacter la société KOM DES COACHS en utilisant le formulaire de contact présent sur le site pour solliciter son retrait de la liste des participants du jeu.